37234_PLU_20170502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-INDROIS"


Informations

Nom du document DU_37234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-INDROIS
Maillage 37234 SAINT-QUENTIN-SUR-INDROIS
Source Inconnue
Téléversé le 13/06/2017 à 12:11
Publié le 13/06/2017 à 16:47
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 37234_PLU_20170502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9bc8b4bb6053ef121f637cfbff86f60
Producteur Mairie de Saint-Quentin-sur-Indrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUENTIN-SUR-INDROIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [1.000028156347365,47.167042147103984,1.079222453155791,47.25374840640314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_02102014.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37234_info_surf_08_20170502.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
37234_liste_SUP_20170502.pdf Liste SUP
37234_orientations_amenagement_20170502.pdf OAP
37234_padd_20170502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37234_plan_SUP_20170502.pdf Plan SUP
37234_prescription_surf_01_20170502.pdf Espace boisé classé
37234_prescription_surf_05_20170502.pdf Emplacement réservé
37234_procedure_20170502.pdf Procédure
37234_rapport_20170502.pdf Rapport
37234_reglement_20170502.pdf Règlement écrit
37234_reglement_graphique_20170502.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Quentin-sur-Indrois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stquentinsurindrois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stquentinsurindrois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.