22362_PSMV_20220225

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TREGUIER"


Informations

Nom du document PSMV_22362
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TREGUIER
Maillage 22362 TREGUIER
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 15:20
Publié le 05/07/2023 à 15:36
Mis à jour le 05/07/2023 à 15:36
Statut
Version 5
Nom de l'archive 22362_PSMV_20220225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9c6b391032e0382936a370094df3078
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de TREGUIER. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22362
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2356179,48.7842892,-3.2241746,48.7927162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22362_procedure_20220225.pdf Procédure
22362_rapport_20220225.pdf Rapport
22362_reglement_20220225.pdf Règlement écrit
22362_reglement_graphique_0_20220225.pdf Tableau d’assemblage
22362_reglement_graphique_1_20220225.pdf Règlement graphique 1
22362_reglement_graphique_2_20220225.pdf Règlement graphique 2
22362_annexes_20220225.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.