63383_PLU_20071009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-COLAMINE"


Informations

Nom du document DU_63383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-COLAMINE
Maillage 63383 SAINT-PIERRE-COLAMINE
Source Inconnue
Téléversé le 26/09/2017 à 14:20
Publié le 26/09/2017 à 14:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63383_PLU_20071009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9edb76a759124aea2caefb57099cfdd
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-COLAMINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9468175067818327,45.479045916385715,3.003619799417297,45.54561596507292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/07/2005
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63383_info_surf_04_20071009.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63383_info_surf_19_aep_20071009.pdf Info surf 19 aep
63383_info_surf_19_eu_20071009.pdf Info surf 19 eu
63383_info_surf_21_20071009.pdf Projet de PPRN et PPRM
63383_info_surf_99_20071009.pdf Autre
63383_info_surf_argile_20071009.pdf Info surf argile
63383_info_surf_cavite_20071009.pdf Info surf cavite
63383_info_surf_mvt_terrain_20071009.pdf Info surf mvt terrain
63383_liste_sup_20071009.pdf Liste sup
63383_padd_20071009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63383_plan_sup_20071009.pdf Plan sup
63383_procedure_20071009.pdf Procédure
63383_rapport_20071009.pdf Rapport
63383_reglement_20071009.pdf Règlement écrit
63383_reglement_graphique_20071009.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.