31297_PLU_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIGNAC"


Informations

Nom du document DU_31297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIGNAC
Maillage 31297 LEVIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 12:02
Publié le 16/04/2025 à 14:15
Mis à jour le 16/04/2025 à 14:15
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 31297_PLU_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b9f728f7b72e401cb2eb3ac70ab9c5fb
Producteur CC GRAND OUEST TOULOUSAIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEVIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1623796,43.6410496,1.2366705,43.6881151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31297_procedure_20250320.pdf Pièces administratives
31297_rapport_1_20250320.pdf Rapport de présentation
31297_rapport_2_20250320.pdf Notice explicative de la modification n°1
31297_rapport_3_20250320.pdf Etude entrée de ville
31297_rapport_4_20250320.pdf Evaluation environnementale de la modification n°1
31297_rapport_5_20250320.pdf Résumé Non Technique de l'évaluation environnementale de la modification n°1
31297_padd_20250320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31297_prescription_pct_07_01_20250320.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
31297_reglement_20250320.pdf Règlement écrit
31297_reglement_graphique_20250320.pdf Règlement graphique
31297_info_surf_04_00_20250320.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31297_info_surf_12_00_20250320.pdf Périmètre de sursis à statuer
31297_info_surf_14_00_20250320.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31297_info_surf_16_00_20250320.pdf Plan des sites archéologiques
31297_info_surf_17_00_20250320.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
31297_info_surf_19_01_1_20250320.pdf Annexe sanitaire – eaux usées
31297_info_surf_19_01_2_20250320.pdf Annexe sanitaire – eau potable
31297_info_surf_19_01_3_20250320.pdf Règlement de gestion des eaux pluviales et ruissellement
31297_info_surf_19_01_4_20250320.pdf Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
31297_info_surf_21_00_20250320.pdf Plan de prévention des risques inondation
31297_info_surf_42_01_20250320.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
31297_info_surf_42_02_20250320.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
31297_info_surf_99_00_1_20250320.pdf Cahier des charges voirie
31297_info_surf_99_00_2_20250320.pdf Cartographie Informative des Zones Inondables (CIZI)
31297_info_surf_99_00_3_20250320.pdf Diagnostic agricole communal
31297_info_surf_99_00_4_20250320.pdf Décision de dispense d’évaluation environnementale après examen au cas par cas du projet par la mission régionale d’autorité environnementale (MRAE)
31297_info_surf_99_00_5_20250320.pdf Zone de surveillance et de lutte contre les termites
31297_info_surf_99_00_6_20250320.pdf Exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis
31297_info_surf_99_00_7_20250320.pdf Transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
31297_info_surf_99_00_8_20250320.pdf Servitude relative à
31297_info_surf_99_00_9_20250320.pdf Conditions d’accessibilité des secours – sécurité incendie
31297_liste_annexes_20250320.pdf Liste des annexes
31297_liste_sup_20250320.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
31297_plan_sup_20250320.pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique
31297_orientations_amenagement_20250320.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC GRAND OUEST TOULOUSAIN
Téléphone : Aucun
Courriel : emilie.carleton@grandouesttoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : emilie.carleton@grandouesttoulousain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.