31297_PLU_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIGNAC"


Informations

Nom du document DU_31297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIGNAC
Maillage 31297 LEVIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 12:02
Publié le 16/04/2025 à 14:15
Mis à jour le 24/11/2025 à 11:46
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 31297_PLU_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b9f728f7b72e401cb2eb3ac70ab9c5fb
Producteur CC GRAND OUEST TOULOUSAIN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEVIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1623796,43.6410496,1.2366705,43.6881151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC GRAND OUEST TOULOUSAIN
Téléphone : Aucun
Courriel : emilie.carleton@grandouesttoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC GRAND OUEST TOULOUSAIN
Téléphone : Aucun
Courriel : emilie.carleton@grandouesttoulousain.fr


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Procédures en cours

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