02049_PLU_20260206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARISIS-AUX-BOIS"



Informations

Nom du document DU_02049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARISIS-AUX-BOIS
Maillage 02049 BARISIS-AUX-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 11:38
Publié le 20/02/2026 à 13:29
Mis à jour le 20/02/2026 à 13:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02049_PLU_20260206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b9fccdf8f366bb23e9dc8cc1cde9b425
Producteur Mairie de Barisis-aux-Bois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARISIS-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02049
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2956352,49.5529149,3.3683694,49.6094199]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
02049_20210917_delib_prescription_R_20260206.pdf Délibération de prescription
02049_20250131_delib_arret_R_20260206.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
02049_20250310_avis_ppa_R_20260206.pdf Avis des personnes publiques associées
02049_20250513_avis_de_la_mrae_et_reponse_R_20260206.pdf Avis de la mrae et reponse
02049_20260206_delib_approbation_R_20260206.pdf Délibération d’approbation
02049_20260206_delib_enquete_publique_R_20260206.pdf Delib enquete publique
02049_procedure_20260206.pdf Procédure
02049_rapport_1_20260206.pdf Partie 1
02049_rapport_2_20260206.pdf Partie 2
02049_padd_20260206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02049_reglement_20260206.pdf Règlement écrit
02049_reglement_graphique_1_20260206.pdf Règlement graphique 1
02049_reglement_graphique_2_20260206.pdf Règlement graphique 2
02049_bilan_concertation_20260206.pdf Bilan concertation
02049_conclusions_et_avis_du_commissaire_enqueteur_20260206.pdf Conclusions et avis du commissaire enqueteur
02049_liste_sup_20260206.pdf Liste sup
02049_plan_reseaux_aep_1_20260206.pdf Plan reseaux aep 1
02049_plan_reseaux_aep_2_20260206.pdf Plan reseaux aep 2
02049_plan_sup_20260206.pdf Plan sup
02049_porter_a_connaissance_20260206.pdf Porter a connaissance
02049_resume_non_technique_20260206.pdf Resume non technique
02049_oap_20260206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Barisis-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : barisisauxbois@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Barisis-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : barisisauxbois@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.