51003_PLU_20220623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGNY"


Informations

Nom du document DU_51003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGNY
Maillage 51003 AIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2023 à 10:23
Publié le 19/07/2023 à 10:37
Mis à jour le 19/07/2023 à 10:37
Statut
Version 5
Nom de l'archive 51003_PLU_20220623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba01c285618bd2f0ec498bc7c107543a
Producteur Mairie de Aigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51003_rapport_20121210.pdf Rapport
51003_rapport_20220623.pdf Rapport
51003_padd_20121210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51003_reglement_20121210.pdf Règlement écrit
51003_reglement_20140925.pdf Règlement écrit
51003_reglement_20220623.pdf Règlement écrit
51003_info_surf_19_1_20121210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51003_liste_servitude_1_20121210.pdf Liste servitude 1
51003_liste_servitude_2_20121210.pdf Liste servitude 2
51003_prescription_surf_02_1_20121210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51003_prescription_surf_05_1_20121210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51003_orientations_amenagement_20220623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.