11254_PLU_20221212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREAL"


Informations

Nom du document DU_11254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREAL
Maillage 11254 MONTREAL
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 17:30
Publié le 17/10/2025 à 18:02
Mis à jour le 17/10/2025 à 18:02
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 11254_PLU_20221212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba0e1c7ecc54904a1a7c500e18a31eea
Producteur Mairie de Montréal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0784496,43.152054,2.2108997,43.2413988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11254_procedure_20221212.pdf Procédure
11254_rapport_1_20221212.pdf Partie 1
11254_rapport_2_20221212.pdf Partie 2
11254_rapport_3_20221212.pdf Partie 3
11254_padd_20221212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11254_prescription_surf_05_01_20221212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
11254_reglement_20221212.pdf Règlement écrit
11254_reglement_graphique_1_20221212.pdf Règlement graphique 1
11254_reglement_graphique_2_20221212.pdf Règlement graphique 2
11254_info_sup_20221212.pdf Info sup
11254_info_surf_14_00_20221212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11254_info_surf_16_00_20221212.pdf Site archéologique
11254_info_surf_19_01_20221212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11254_info_surf_37_00_20221212.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
11254_liste_annexes_20221212.pdf Liste annexes
11254_liste_sup_20221212.pdf Liste sup
11254_plan_sup_20221212.pdf Plan sup
11254_orientations_amenagement_20221212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montréal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montreal11@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-montreal11@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.