14566_PLU_20241114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CONTEST"


Informations

Nom du document DU_14566
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CONTEST
Maillage 14566 SAINT-CONTEST
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2024 à 09:23
Publié le 06/12/2024 à 10:10
Mis à jour le 06/12/2024 à 10:10
Statut
Version 8
Nom de l'archive 14566_PLU_20241114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba1d7284bf69e81623496364be60dd43
Producteur Communauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CONTEST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14566
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.4279654,49.1981143,-0.3723693,49.2296803]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14566_procedure_20241114.pdf Procédure
14566_rapport_1_20241114.pdf Partie 1
14566_rapport_2_20241114.pdf Partie 2
14566_rapport_3_20241114.pdf Partie 3
14566_rapport_4_20241114.pdf Partie 4
14566_rapport_5_20241114.pdf Partie 5
14566_rapport_6_20241114.pdf Partie 6
14566_rapport_7_20241114.pdf Partie 7
14566_rapport_8_20241114.pdf Partie 8
14566_padd_20241114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14566_reglement_20241114.pdf Règlement écrit
14566_reglement_graphique_1_20241114.pdf Règlement graphique 1
14566_reglement_graphique_2_20241114.pdf Règlement graphique 2
14566_annexes_20241114.pdf Annexes
14566_orientations_amenagement_20241114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.