257402560_SCOT_20241010

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CHABLAIS"


Informations

Nom du document scot_257402560
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CHABLAIS
Maillage scot_257402560 SCOT DU CHABLAIS
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2024 à 12:01
Publié le 14/11/2024 à 00:10
Mis à jour le 14/11/2024 à 00:10
Statut
Version 7
Nom de l'archive 257402560_SCOT_20241010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba443107563b197a5a622f891209c34d
Producteur S.I.A.C.

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU CHABLAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 257402560
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2375687,46.1188189,6.8648191,46.4081459]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/10/2024
Date de publication : 29/10/2024
Date de révision : 14/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
257402560_procedure_20241010.pdf Délibération approuvant la Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du SCoT pour la construction d'un lycée général et technologique sur la commune de Douvaine
257402560_doo_20241010.pdf Document d'orientation et d'objectifs
257402560_padd_20241010.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
257402560_rapport_20241010.pdf Rapport de présentation
257402560_atlas-cartographique_20241010.pdf Atlas-cartographique
257402560_daac_20241010.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : S.I.A.C.
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@siac-chablais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@siac-chablais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.