10328_PLU_20230616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUILLY-SACEY"


Informations

Nom du document DU_10328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUILLY-SACEY
Maillage 10328 ROUILLY-SACEY
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2023 à 14:28
Publié le 04/08/2023 à 14:46
Mis à jour le 04/08/2023 à 14:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10328_PLU_20230616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba4efd4790b5e91b5606727aedf67589
Producteur Commune de Rouilly-Sacey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUILLY-SACEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10328
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.2239898,48.3191968,4.3192447,48.3749168]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10328_procedure_20230616.pdf Procédure
10328_rapport_20230616.pdf Rapport
10328_padd_20230616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10328_reglement_20230616.pdf Règlement écrit
10328_reglement_graphique_1_20230616.pdf Règlement graphique 1
10328_reglement_graphique_2_20230616.pdf Règlement graphique 2
10328_info_lin_19_01_AEP_20230616.pdf Info lin 19 01 AEP
10328_info_lin_19_01_captage_20230616.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (captage)
10328_info_surf_04_20230616.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10328_info_surf_99_00_1_SUPI4_20230616.pdf Info surf 99 00 1 SUPI4
10328_info_surf_99_00_2_Argiles_20230616.pdf Info surf 99 00 2 Argiles
10328_info_surf_99_00_3_Rupture_Barrage_20230616.pdf Info surf 99 00 3 Rupture Barrage
10328_liste_annexes_20230616.pdf Liste annexes
10328_liste_sup_20230616.pdf Liste sup
10328_plan_sup_20230616.pdf Plan sup
10328_orientations_amenagement_20230616.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rouilly-Sacey
Téléphone : Aucun
Courriel : rouilly-sacey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : rouilly-sacey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.