05058_PLU_20140331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREISSINIERES"



Informations

Nom du document DU_05058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FREISSINIERES
Maillage 05058 FREISSINIERES
Source Inconnue
Téléversé le 27/05/2020 à 02:10
Publié le 18/06/2020 à 12:13
Mis à jour le 18/06/2020 à 12:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05058_PLU_20140331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba5099b8dcace88a10a3c9d28f6c840a
Producteur Commune de Freissinières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FREISSINIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/06/2020.
Emprise [6.3448733858275945,44.68380203299003,6.574027982340293,44.774623113630206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05058_annexe_SUP_20140331.pdf Annexe SUP
05058_annexe_SUP_domaine_skiable_20140331.pdf Annexe SUP domaine skiable
05058_annexe_assainissement_20140331.pdf Annexe assainissement
05058_annexe_dpu_20140331.pdf Annexe dpu
05058_annexe_eau_potable_20140331.pdf Annexe eau potable
05058_orientations_amenagement_20140331.pdf OAP
05058_padd_20140331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05058_procedure_20140331.pdf Procédure
05058_rapport_20140331.pdf Rapport
05058_reglement_20140331.pdf Règlement écrit
05058_reglement_graphique_20140331.pdf Règlement graphique
05058_sommaire_20140331.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Freissinières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@freissinieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@freissinieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.