19117_PLU_20220916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LISSAC-SUR-COUZE"


Informations

Nom du document DU_19117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LISSAC-SUR-COUZE
Maillage 19117 LISSAC-SUR-COUZE
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2023 à 09:24
Publié le 23/01/2023 à 11:58
Mis à jour le 23/01/2023 à 11:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 19117_PLU_20220916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba509b2d2de295a6f63fa9cc6efe301b
Producteur Mairie de Lissac-sur-Couze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LISSAC-SUR-COUZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19117
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4299582,45.0930346,1.4939722,45.1304998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19117_procedure_20220916.pdf Procédure
19117_rapport_1_20220916.pdf Partie 1
19117_rapport_20220916.pdf Rapport
19117_rapport_2_20220916.pdf Partie 2
19117_rapport_3_20220916.pdf Partie 3
19117_padd_20220916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19117_reglement_20220916.pdf Règlement écrit
19117_reglement_graphique_20220916.pdf Règlement graphique
19117_plan_sup_1_20220916.pdf Plan sup 1
19117_plan_sup_20220916.pdf Plan sup
19117_plan_sup_2_20220916.pdf Plan sup 2
19117_plan_sup_3_20220916.pdf Plan sup 3
19117_plan_sup_4_20220916.pdf Plan sup 4
19117_plan_sup_5_20220916.pdf Plan sup 5
19117_plan_sup_6_20220916.pdf Plan sup 6
19117_plan_sup_7_20220916.pdf Plan sup 7
19117_plan_sup_8_20220916.pdf Plan sup 8
19117_orientations_amenagement_20220916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lissac-sur-Couze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lissacsurcouze@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lissacsurcouze@orange.fr


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Procédures en cours

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