47061_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUMONT-SUR-GARONNE"



Informations

Nom du document DU_47061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUMONT-SUR-GARONNE
Maillage 47061 CAUMONT-SUR-GARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2026 à 18:16
Publié le 19/01/2026 à 18:41
Mis à jour le 19/01/2026 à 18:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 47061_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba560139c84ca77d6f153458b2398df0
Producteur Mairie de Caumont-sur-Garonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUMONT-SUR-GARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47061
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1522375,44.3971163,0.2098843,44.4461177]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47061_procedure_20230609.pdf Procédure
47061_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
47061_rapport_2_20230609.pdf Partie 2
47061_rapport_3_20230609.pdf Partie 3
47061_rapport_4_20230609.pdf Partie 4
47061_rapport_5_20230609.pdf Partie 5
47061_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47061_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
47061_reglement_graphique_1_20230609.pdf Règlement graphique 1
47061_reglement_graphique_2_20230609.pdf Règlement graphique 2
47061_annexe_1_2023060.pdf Annexe 1
47061_annexe_2_20230609.pdf Annexe 2
47061_annexe_3_20230609.pdf Annexe 3
47061_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
47061_plan_sup_1_20230609.pdf Plan sup 1
47061_plan_sup_2_20230609.pdf Plan sup 2
47061_oap_1_20230609.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caumont-sur-Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : communedecaumont-47@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedecaumont-47@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.