200071827_PSMV_20241204

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) DU GRAND ANGOULEME"


Informations

Nom du document PSMV_200071827
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) DU GRAND ANGOULEME
Maillage 200071827 PLUI DU GRAND ANGOULEME
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 17:03
Publié le 13/12/2024 à 09:13
Mis à jour le 13/12/2024 à 09:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200071827_PSMV_20241204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba5ad41d2abc4cd8c121267a7fa4cde1
Producteur Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de PLUI DU GRAND ANGOULEME. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071827
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1448434,45.6439058,0.1627967,45.6533367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071827_procedure_20241204.pdf Procédure
200071827_rapport_1_20191203.pdf Partie 1
200071827_rapport_2_20191203.pdf Partie 2
200071827_rapport_3_20191203.pdf Partie 3
200071827_rapport_4_20191203.pdf Partie 4
200071827_rapport_5_20241204.pdf Partie 5
200071827_reglement_20241204.pdf Règlement écrit
200071827_reglement_graphique_20241204.pdf Règlement graphique
200071827_liste_sup_20241001.pdf Liste sup
200071827_plan_sup_20241001.pdf Plan sup
200071827_orientations_amenagement_20241204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandangouleme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : infoterritoriale@grandangouleme.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.