26085_PLU_20250903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DU-RHONE"



Informations

Nom du document DU_26085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DU-RHONE
Maillage 26085 CHATEAUNEUF-DU-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2025 à 17:02
Publié le 22/09/2025 à 17:36
Mis à jour le 22/09/2025 à 17:36
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 26085_PLU_20250903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba5dbcdfc60022b176bc3bf44d86940c
Producteur Mairie de Châteauneuf-du-Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUNEUF-DU-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26085
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6877012,44.4698927,4.7772091,44.5361576]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/08/2017
Date de publication : 02/01/2018
Date de révision : 03/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Ville de Châteauneuf-du-Rhône http://chateauneufdurhone.fr/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26085_procedure_20250903.pdf Procédure
26085_rapport_20250903.pdf Rapport
26085_PADD_20250903.pdf PADD
26085_reglement_20250903.pdf Règlement écrit
26085_reglement_graphique_20250903.pdf Règlement graphique
26085_PPRNi_arrete_approbation_20250903.pdf PPRNi arrete approbation
26085_PPRNi_carte_aleas_20250903.pdf PPRNi carte aleas
26085_PPRNi_carte_enjeux_20250903.pdf PPRNi carte enjeux
26085_PPRNi_note_presentation_20250903.pdf PPRNi note presentation
26085_PPRNi_reglement_20250903.pdf PPRNi reglement
26085_PPRNi_zonage_reglementaire_20250903.pdf PPRNi zonage reglementaire
26085_annexes_20250903.pdf Annexes
26085_liste_servitudes_20250903.pdf Liste servitudes
26085_servitudes_20250903.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châteauneuf-du-Rhône
Téléphone : 04-75-90-69-40
Courriel : chateauneufdurhone@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26085 CHATEAUNEUF-DU-RHONE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.