244900015_PLUi_20170213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ANGERS LOIRE METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_244900015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ANGERS LOIRE METROPOLE
Maillage 244900015 PLUI ANGERS LOIRE METROPOLE
Source Inconnue
Téléversé le 07/06/2017 à 11:15
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 244900015_PLUi_20170213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ba5f410258bb94cc64956e495292fe21
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.