26247_CC_20250408

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PONSAS"


Informations

Nom du document DU_26247
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PONSAS
Maillage 26247 PONSAS
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 08:57
Publié le 24/04/2025 à 10:40
Mis à jour le 24/04/2025 à 10:40
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26247_CC_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba717f6f9ddb16c5106b0fd6e70ba8e6
Producteur Mairie de Ponsas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONSAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26247
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8239478,45.1402338,4.8594868,45.168782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/02/2019
Date de publication : 28/02/2019
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26247_procedure_20250408.pdf Procédure
26247_rapport_20250408.pdf Rapport
26247_classement_sonore_20250408.pdf Classement sonore
26247_info_lin_19_01_aep_20250408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
26247_info_lin_19_01_eu_20250408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
26247_info_lin_99_reglement_graphique_risque_inondation_20250408.pdf Info lin 99 reglement graphique risque inondation
26247_info_surf_19_01_20250408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26247_liste_annexes_20250408.pdf Liste annexes
26247_liste_sup_20250408.pdf Liste sup
26247_plan_sup_20250408.pdf Plan sup
26247_sectorisation_graphique_20250408.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ponsas
Téléphone : 04 75 23 00 39
Courriel : mairie-ponsas@cegetel.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 23 00 39
Courriel : mairie-ponsas@cegetel.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.