33125_PLU_20260707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CISSAC-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CISSAC-MEDOC
Maillage 33125 CISSAC-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2026 à 09:05
Publié le 28/09/2026 à 11:01
Mis à jour le 28/09/2026 à 11:01
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 33125_PLU_20260707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ba9d1caaa8e005d103ce3afdc4467afc
Producteur Mairie - Cissac-Médoc
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CISSAC-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33125
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8891463,45.1873202,-0.7920354,45.2423467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2026
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33125_procedure_20260707.pdf Procédure
33125_20250717_rapport_R_20260707.pdf Rapport
33125_padd_20260707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33125_prescription_surf_05_00_20260707.pdf Emplacement réservé
33125_reglement_20260707.pdf Règlement écrit
33125_reglement_graphique_20260707.pdf Règlement graphique
33125_info_surf_04_00_20260707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33125_info_surf_99_00_20260707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33125_liste_annexes_20260707.pdf Liste annexes
33125_liste_sup_20260707.pdf Liste sup
33125_plan_sup_20260707.pdf Plan sup
33125_OAP_20260707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Cissac-Médoc
Téléphone : 05 56 59 58 10
Courriel : accueil@cissac-medoc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Cissac-Médoc
Téléphone : 05 56 59 58 10
Courriel : accueil@cissac-medoc.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33125 CISSAC-MEDOC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.