31501_PLU_20201012
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-PAULEL"
Informations
Nom du document | DU_31501 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-PAULEL |
Maillage | 31501 SAINT-MARCEL-PAULEL |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 19/10/2020 à 16:38 |
Publié le | 19/10/2020 à 18:03 |
Mis à jour le | 19/10/2020 à 18:03 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 31501_PLU_20201012 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ba9ec953094a450654d8b933e3cf6134 |
Producteur | Commune de Saint-Marcel-Paulel |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-PAULEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2020. |
Emprise | [1.5648404,43.6400544,1.6457889,43.6906901] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 19/10/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Saint-Marcel-Paulel
Téléphone : Aucun Courriel : stmarcelpaulel@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : stmarcelpaulel@orange.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31501 SAINT-MARCEL-PAULEL depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.