78003_PLU_20241008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d' ABLIS"


Informations

Nom du document DU_78003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d' ABLIS
Maillage 78003 ABLIS
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 14:48
Publié le 21/10/2024 à 16:14
Mis à jour le 21/10/2024 à 16:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78003_PLU_20241008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba9f916c32dbba6b3b34ba3af5fee29f
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABLIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8113103,48.4950189,1.9014206,48.5633438]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78003_procedure_20241008.pdf Procédure
78003_rapport_1_20241008.pdf Partie 1
78003_rapport_2_20241008.pdf Partie 2
78003_padd_20241008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78003_reglement_20241008.pdf Règlement écrit
78003_reglement_graphique_1_20241008.pdf Règlement graphique 1
78003_reglement_graphique_2_20241008.pdf Règlement graphique 2
78003_reglement_graphique_3_20241008.pdf Règlement graphique 3
78003_annexes_1_20241008.pdf Annexes 1
78003_annexes_2_20241008.pdf.pdf Annexes 2
78003_liste_annexes_20241008.pdf Liste annexes
78003_liste_sup_20241008.pdf Liste sup
78003_plan_sup_20241008.pdf Plan sup
78003_orientations_amenagement_20241008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78003 ABLIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.