86210_PLU_20190911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROIFFE"



Informations

Nom du document DU_86210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROIFFE
Maillage 86210 ROIFFE
Source Inconnue
Téléversé le 18/02/2020 à 11:54
Publié le 24/02/2020 à 14:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86210_PLU_20190911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-baa0de54bf6c49f45633eda6a4b56bf7
Producteur AT86

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROIFFE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0193672151119148,47.09062209751015,0.0841751868508005,47.16890744076301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86210_info_lin_19_01_1_20140626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
86210_info_lin_19_01_2_20140626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
86210_info_lin_19_01_3_20140626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
86210_info_lin_19_01_4_20140626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
86210_info_lin_47_00_20140626.pdf Info lin 47 00
86210_info_surf_03_20140626.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
86210_info_surf_04_2014626.pdf Info surf 04
86210_info_surf_19_01_20140626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86210_info_surf_47_03_20140626.pdf Info surf 47 03
86210_liste_sup_20140626.pdf Liste sup
86210_notice_sanitaire_20140626.pdf Notice sanitaire
86210_padd_20140626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86210_plan_sup_20140626.pdf Plan sup
86210_procedure_20140626.pdf Procédure
86210_procedure_20190911.pdf Procédure
86210_rapport_1_20190911.pdf Partie 1
86210_rapport_2_20190911.pdf Partie 2
86210_rapport_3_20190911.pdf Partie 3
86210_rapport_4_20190911.pdf Partie 4
86210_rapport_5_20190911.pdf Partie 5
86210_reglement_20190911.pdf Règlement écrit
86210_reglement_graphique_0_20190911.pdf Tableau d’assemblage
86210_reglement_graphique_1_20190911.pdf Règlement graphique 1
86210_reglement_graphique_2_20190911.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AT86
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@at86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@at86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.