200070548_PLUi_20250506

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS"


Informations

Nom du document DU_200070548
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS
Maillage 200070548 PLUI LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2025 à 14:43
Publié le 01/07/2025 à 09:23
Mis à jour le 21/10/2025 à 11:48
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 200070548_PLUi_20250506
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bac8016c8b7bd73a8635fdaf0463d38c
Producteur Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070548
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1806725,46.1560104,4.4466233,46.7420651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne
Téléphone : Aucun
Courriel : cc@brionnaissudbourgogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc@brionnaissudbourgogne.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI LA CLAYETTE CHAUFFAILLES EN BRIONNAIS a approuvé une procédure d'élaboration le 6 mai 2025.

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200070548_20250506_delib_approbation_E_20250506.pdf