2B120_PLU_20210916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FURIANI"


Informations

Nom du document DU_2B120
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FURIANI
Maillage 2B120 FURIANI
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2022 à 10:36
Publié le 21/07/2022 à 11:53
Mis à jour le 02/08/2024 à 13:07
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 2B120_PLU_20210916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bacbe6fdcf9628b6ef4675ec024be5dc
Producteur Mairie de FURIANI
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FURIANI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2022.
Emprise [9.3796876,42.6347965,9.4631784,42.6749468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FURIANI
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.furiani@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de FURIANI
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.furiani@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B120 FURIANI depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FURIANI a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 16 septembre 2021.

      2B120_PLU_MS1_20210916  
2B120_20210916_delib_approbation_MS1_20210916.pdf