25411_PLU_20190405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTEAU"



Informations

Nom du document DU_25411
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORTEAU
Maillage 25411 MORTEAU
Source Inconnue
Téléversé le 07/11/2019 à 09:46
Publié le 07/11/2019 à 12:29
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25411_PLU_20190405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bacd0bdd722e28fce808dedbb81e793c
Producteur Commune de MORTEAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [6.54979197848603,47.03925337921264,6.632419538319168,47.09306236596033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25411_info_surf_04_00_20190405.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25411_info_surf_19_01_1_20190405.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25411_info_surf_19_01_2_20190405.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25411_info_surf_32_00_20190405.pdf Secteur de taxe d'aménagement
25411_info_surf_99_00_1_20190405.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25411_info_surf_99_00_2_20190405.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25411_info_surf_99_00_3_20190405.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25411_info_surf_99_00_4_20190405.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
25411_liste_annexes_20190405.pdf Liste annexes
25411_liste_sup_20190405.pdf Liste sup
25411_orientations_amenagement_20190405.pdf OAP
25411_padd_20190405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25411_plan_sup_20190405.pdf Plan sup
25411_prescription_surf_02_02_20190405.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
25411_prescription_surf_07_01_20190405.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
25411_procedure_20190405.pdf Procédure
25411_rapport_1_20190405.pdf Partie 1
25411_rapport_2_20190405.pdf Partie 2
25411_reglement_20190405.pdf Règlement écrit
25411_reglement_graphique_1_20190405.pdf Règlement graphique 1
25411_reglement_graphique_2_20190405.pdf Règlement graphique 2
25411_reglement_graphique_3_20190405.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MORTEAU
Téléphone : Aucun
Courriel : morteau@morteau.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : morteau@morteau.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25411 MORTEAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.