48128_PLU_20230206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMEIZE"



Informations

Nom du document DU_48128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMEIZE
Maillage 48128 RIMEIZE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2023 à 08:46
Publié le 06/03/2023 à 00:06
Mis à jour le 06/03/2023 à 00:06
Statut
Version 4
Nom de l'archive 48128_PLU_20230206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bae9750cca130ab2fe1bce28ccef57e1
Producteur Mairie de Rimeize

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIMEIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48128
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.2786073,44.724251,3.360045,44.8009569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48128_procedure_20230206.pdf Procédure
48128_rapport_1_20230206.pdf Partie 1
48128_rapport_2_20230206.pdf Partie 2
48128_rapport_3_20230206.pdf Partie 3
48128_padd_20230206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48128_prescription_surf_02_00_20230206.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
48128_reglement_20230206.pdf Règlement écrit
48128_aep_20230206.pdf Aep
48128_assainissement_20230206.pdf Assainissement
48128_bruit_voirie_20230206.pdf Bruit voirie
48128_contraintes_1_20230206.pdf Contraintes 1
48128_contraintes_2_20230206.pdf Contraintes 2
48128_contraintes_3_20230206.pdf Contraintes 3
48128_dpu_20230206.pdf Dpu
48128_liste_sup_20230206.pdf Liste sup
48128_ordures_menageres_20230206.pdf Ordures menageres
48128_pdipr_20230206.pdf Pdipr
48128_plan_sup_20230206.pdf Plan sup
48128_orientations_amenagement_1_20230206.pdf OAP 1
48128_orientations_amenagement_2_20230206.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rimeize
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rimeize@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rimeize@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.