200075869_SCOT_20230712

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR LOIRE BEAUCE"



Informations

Nom du document scot_200075869
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR LOIRE BEAUCE
Maillage scot_200075869 SCOT PETR LOIRE BEAUCE
Source Téléversement
Téléversé le 05/09/2023 à 11:52
Publié le 05/09/2023 à 12:04
Mis à jour le 05/09/2023 à 12:04
Statut
Version 5
Nom de l'archive 200075869_SCOT_20230712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-baf04a005f62679da580f1c10b358c37
Producteur PETR Pays Loire Beauce

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PETR LOIRE BEAUCE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200075869
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2018.
Emprise [1.3374713,47.6995212,1.9959617,48.1465619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200075869_Procedure_20230712.pdf Procedure
200075869_DOO_20230712.pdf DOO
200075869_PADD_20230712.pdf PADD
200075869_Rapport_1_20230712.pdf Rapport 1
200075869_Rapport_2_20230712.pdf Rapport 2
200075869_Rapport_3_20230712.pdf Rapport 3
200075869_Rapport_4_20230712.pdf Rapport 4
200075869_Rapport_5_20230712.pdf Rapport 5
200075869_1.1_Atlas_Tache_Urbaine_20230712.pdf 1.1 Atlas Tache Urbaine
200075869_1.1_Note_CF_TOPOS_20230712.pdf 1.1 Note CF TOPOS
200075869_1.2_Liste_indicative_especes_locales_20230712.pdf 1.2 Liste indicative especes locales
200075869_1.5_RNT_20230712.pdf 1.5 RNT
200075869_3_Atlas_ZAE_20230712.pdf 3 Atlas ZAE
200075869_3_DAACL_20230712.pdf 3 DAACL

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR Pays Loire Beauce
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@paysloirebeauce.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@paysloirebeauce.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.