200071645_PLUi_20251126_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS partie B"


Informations

Nom du document DU_200071645_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS partie B
Maillage 200071645 PLUI SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 10:41
Publié le 05/01/2026 à 08:45
Mis à jour le 19/05/2026 à 10:08
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 200071645_PLUi_20251126_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bafca0fd60c58859f33d4252b0c26a2a
Producteur Communauté de Communes SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071645
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5304509,46.2649458,4.7050183,46.3833264]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scmb71.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scmb71.com

Procédures en cours

La collectivité de PLUI SAINT CYR MERE BOITIER ENTRE CHAROLAIS ET MACONNAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 26 novembre 2025.

      200071645_PLUi_MS1_20251126_B  
200071645_20251126_delib_approbation_MS1_20251126_B.pdf