51229_CC_20230123

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de EPENSE"


Informations

Nom du document DU_51229
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de EPENSE
Maillage 51229 EPENSE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2024 à 16:30
Publié le 11/03/2024 à 18:20
Mis à jour le 11/03/2024 à 18:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51229_CC_20230123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb0086ff8441b06b274d8c88a172884f
Producteur Commune d'Epense

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPENSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51229
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7997593,48.9531781,4.8673368,48.9941311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51229_procedure_20230123.pdf Procédure
51229_rapport_1_20230123.pdf Partie 1
51229_rapport_2_20230123.pdf Partie 2
51229_rapport_3_20230123.pdf Partie 3
51229_info_surf_04_00_20230123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51229_liste_SUP_20230123.pdf Liste SUP
51229_liste_annexes_20230123.pdf Liste annexes
51229_plan_SUP_20230123.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.