95210_PLU_20190411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_95210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENGHIEN-LES-BAINS
Maillage 95210 ENGHIEN-LES-BAINS
Source Inconnue
Téléversé le 26/04/2019 à 16:44
Publié le 30/04/2019 à 11:53
Mis à jour le 26/10/2020 à 15:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 95210_PLU_20190411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb01b23127dc5320be4029be6809b18c
Producteur Mairie d'Enghien-les-Bains
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.