60631_PLU_20260311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS-SUR-THEVE"



Informations

Nom du document DU_60631
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS-SUR-THEVE
Maillage 60631 THIERS-SUR-THEVE
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2026 à 18:07
Publié le 23/03/2026 à 18:51
Mis à jour le 23/03/2026 à 18:51
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60631_PLU_20260311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb09295a2da8d1a373696f3c13f4d100
Producteur Mairie de Thiers-sur-Thève
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIERS-SUR-THEVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60631
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5586629,49.1401936,2.6004088,49.1676405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/03/2026
Date de publication : 11/03/2026
Date de révision : 11/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60631_procedure_20260311.pdf Procédure
60631_rapport_20260311.pdf Rapport
60631_padd_20260311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60631_prescription_surf_05_00_20260311.pdf Emplacement réservé
60631_reglement_20260311.pdf Règlement écrit
60631_reglement_graphique_20260311.pdf Règlement graphique
60631_avis_ppa_20260311.pdf Avis ppa
60631_enquete_publique_20260311.pdf Enquete publique
60631_info_lin_19_01_20260311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60631_info_surf_14_00_20260311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60631_info_surf_14_00_notice_20260311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60631_liste_annexes_20260311.pdf Liste annexes
60631_liste_iju_20260311.pdf Liste iju
60631_liste_sup_20260311.pdf Liste sup
60631_pg_MS1_20260311.pdf Pg MS1
60631_plan_sup_20260311.pdf Plan sup
60631_sommaire_MS1_20260311.pdf Sommaire MS1
60631_sommaire_dossier_20260311.pdf Sommaire dossier
60631_orientations_amenagement_20260311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thiers-sur-Thève
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@thiers-sur-theve.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Thiers-sur-Thève
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@thiers-sur-theve.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.