69246_PLU_20191203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEIZE"


Informations

Nom du document DU_69246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEIZE
Maillage 69246 THEIZE
Source Inconnue
Téléversé le 14/02/2020 à 18:07
Publié le 21/02/2020 à 20:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69246_PLU_20191203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb2562df5e568212579c19fe4e4b7ba3
Producteur Commune de Theizé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.592159583179081,45.9262233453414,4.663545714772897,45.957435901087564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69246_info_lin_19_01_1_20191203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69246_info_lin_19_01_2_20191203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69246_info_lin_99_00_20191203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69246_info_pct_16_00_20191203.pdf Site archéologique
69246_info_surf_04_00_20191203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69246_info_surf_04_01_20191203.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69246_info_surf_14_00_20191203.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69246_info_surf_19_01_1_20191203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69246_info_surf_19_01_2_20191203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69246_info_surf_27_00_20191203.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69246_info_surf_99_00_20191203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69246_liste_sup_20191203.pdf Liste sup
69246_orientations_amenagement_20191203.pdf OAP
69246_padd_20191203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69246_plan_sup_20191203.pdf Plan sup
69246_prescription_surf_02_00_20191203.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69246_prescription_surf_05_00_20191203.pdf Emplacement réservé
69246_procedure_20191203.pdf Procédure
69246_rapport_1_20191203.pdf Partie 1
69246_rapport_2_20191203.pdf Partie 2
69246_rapport_3_20191203.pdf Partie 3
69246_reglement_20191203.pdf Règlement écrit
69246_reglement_graphique_20191203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Theizé
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.