37025_PLU_20250512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERTHENAY"



Informations

Nom du document DU_37025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERTHENAY
Maillage 37025 BERTHENAY
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 15:29
Publié le 22/05/2025 à 17:29
Mis à jour le 22/05/2025 à 17:29
Statut
Version 8
Nom de l'archive 37025_PLU_20250512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb2853ff40041466cd5ea33a29b2660a
Producteur Agence d'Urbanisme de Tours

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERTHENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37025
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4795553,47.3437894,0.5663002,47.3741402]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37025_procedure_20250512.pdf Procédure
37025_rapport_1_20181217.pdf Partie 1
37025_rapport_2_20181217.pdf Partie 2
37025_rapport_3_20181217.pdf Partie 3
37025_rapport_4_20181217.pdf Partie 4
37025_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37025_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
37025_reglement_graphique_20181217.pdf Règlement graphique
37025_annexes_sanitaires_20181217.pdf Annexes sanitaires
37025_info_lin_14_voie_sonore_20250512.pdf Info lin 14 voie sonore
37025_info_lin_19_aep_20181217.pdf Info lin 19 aep
37025_info_lin_19_ep_20181217.pdf Info lin 19 ep
37025_info_lin_19_eu_20181217.pdf Info lin 19 eu
37025_info_surf_04_20190115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37025_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37025_info_surf_99_UNESCO_20181217.pdf Info surf 99 UNESCO
37025_liste_SUP_20181217.pdf Liste SUP
37025_plan_sup_20181217.pdf Plan sup
37025_prescription_surf_02_ppri1_20181217.pdf Prescription surf 02 ppri1
37025_prescription_surf_02_ppri2_20181217.pdf Prescription surf 02 ppri2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'Urbanisme de Tours
Téléphone : Aucun
Courriel : geourba@atu37.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.