64413_PLU_20230710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARCASTET"


Informations

Nom du document DU_64413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NARCASTET
Maillage 64413 NARCASTET
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2023 à 19:27
Publié le 01/08/2023 à 19:42
Mis à jour le 01/08/2023 à 19:42
Statut
Version 6
Nom de l'archive 64413_PLU_20230710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb3408e6d1fee9beac2d3fd68b9c8897
Producteur Mairie de Narcastet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NARCASTET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64413
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3327729,43.2241815,-0.3079731,43.2592125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64413_jugement_20230710.pdf Jugement
64413_procedure_20230710.pdf Procédure
64413_rapport_1_20230710.pdf Partie 1
64413_padd_20230710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64413_reglement_20230710.pdf Règlement écrit
64413_reglement_graphique_1_20230710.pdf Règlement graphique 1
64413_reglement_graphique_2_20230710.pdf Règlement graphique 2
64413_Changement_destination_20230710.pdf Changement destination
64413_Liste_des_ER_20230710.pdf Liste des ER
64413_info_lin_19_01_20230710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64413_info_lin_19_02_20230710.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
64413_liste_sup_20230710.pdf Liste sup
64413_plan_sup_20230710.pdf Plan sup
64413_ppri_20230710.pdf Ppri
64413_orientations_amenagement_1_20230710.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Narcastet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.narcastet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.narcastet@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64413 NARCASTET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.