38511_PLU_20230911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TOUVET"


Informations

Nom du document DU_38511
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TOUVET
Maillage 38511 LE TOUVET
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2023 à 15:34
Publié le 31/10/2023 à 09:45
Mis à jour le 31/10/2023 à 09:45
Statut
Version 6
Nom de l'archive 38511_PLU_20230911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb5102eb7b23a8aa63217f09759368e2
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TOUVET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38511
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.919447,45.3288178,5.9769666,45.3730933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38511_Procedure_20230911.pdf Procedure
38511_rapport_20230615.pdf Rapport
38511_PADD_20230911.pdf PADD
38511_reglement_20230911.pdf Règlement écrit
38511_reglement_graphique_20230911.pdf Règlement graphique
38511_auto_evaluation_environnementale_20230412.pdf Auto evaluation environnementale
38511_deliberation_1_20210906.pdf Deliberation 1
38511_deliberation_2_20211018.pdf Deliberation 2
38511_orientations_amenagement_1_20230911.pdf OAP 1
38511_orientations_amenagement_2_20230911.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geosoft
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.carriere@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.carriere@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.