60087_PLU_20250324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOREST"



Informations

Nom du document DU_60087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOREST
Maillage 60087 BOREST
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 09:16
Publié le 05/05/2025 à 13:04
Mis à jour le 05/05/2025 à 13:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60087_PLU_20250324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb5b8478b9f66737c512fadcb833ffcb
Producteur Commune de Borest

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60087
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6318951,49.1600111,2.7168865,49.2157066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60087_procedure_20250324.pdf Procédure
60087_rapport_1_20250324.pdf Partie 1
60087_padd_20250324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60087_prescription_surf_05_00_20250324.pdf Emplacement réservé
60087_reglement_20250324.pdf Règlement écrit
60087_reglement_graphique_1_20250324.pdf Règlement graphique 1
60087_reglement_graphique_2_20250324.pdf Règlement graphique 2
60087_Informations_jugees_utiles_20250324.pdf Informations jugees utiles
60087_annexes_sanitaires_20250324.pdf Annexes sanitaires
60087_avis_partenaires_20250324.pdf Avis partenaires
60087_cahier_sup_20250324.pdf Cahier sup
60087_dossie_derogation_L142-5_20250324.pdf Dossie derogation L142-5
60087_liste_sup_20250324.pdf Liste sup
60087_notice_sabitaire_20250324.pdf Notice sabitaire
60087_nuisances_acoustiques_20250324.pdf Nuisances acoustiques
60087_plan_reseau_eau_20250324.pdf Plan reseau eau
60087_rapport_enquete_publique_20250324.pdf Rapport enquete publique
60087_OAP_18_02_20250324.pdf OAP 18 02
60087_OAP_18_07_20250324.pdf OAP 18 07

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Borest
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeborest@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeborest@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.