77430_PLU_20241119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PATHUS"



Informations

Nom du document DU_77430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PATHUS
Maillage 77430 SAINT-PATHUS
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 17:01
Publié le 24/03/2025 à 10:50
Mis à jour le 24/03/2025 à 10:50
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77430_PLU_20241119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb6a7962e8abc59698c8d09d053e0d6a
Producteur Commune de Saint-Pathus

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PATHUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77430
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.760975,49.0577084,2.808525,49.0902701]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77430_procedure_20241119.pdf Procédure
77430_rapport_1_20241119.pdf Partie 1
77430_rapport_2_20241119.pdf Partie 2
77430_rapport_3_20241119.pdf Partie 3
77430_padd_20241119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77430_reglement_20241119.pdf Règlement écrit
77430_reglement_graphique_20241119.pdf Règlement graphique
77430_info_surf_19_01_1_20241119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77430_info_surf_19_01_2_20241119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77430_info_surf_99_00_1_20241119.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77430_info_surf_99_00_2_20241119.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77430_info_surf_99_00_3_20241119.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77430_liste_SUP_20241119.pdf Liste SUP
77430_liste_annexes_20241119.pdf Liste annexes
77430_plan_sup_20241119.pdf Plan sup
77430_orientations_amenagement_20241119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Pathus
Téléphone : Aucun
Courriel : urba1@saint-pathus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba1@saint-pathus.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.