28059_PLU_20260616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREZOLLES"


Informations

Nom du document DU_28059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREZOLLES
Maillage 28059 BREZOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2026 à 16:34
Publié le 25/06/2026 à 11:37
Mis à jour le 25/06/2026 à 11:37
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 28059_PLU_20260616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb70fd41457b53e0a4c37ae6fb9e1466
Producteur Mairie de Brezolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREZOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28059
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0227943,48.6690639,1.1053224,48.7105684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28059_procedure_20260616.pdf Procédure
28059_20260616_rapport_R_20260616.pdf Rapport R
28059_padd_20260616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28059_reglement_20260616.pdf Règlement écrit
28059_reglement_graphique_1_20260616.pdf Règlement graphique 1
28059_reglement_graphique_2_20260616.pdf Règlement graphique 2
28059_liste_annexes_20260616.pdf Liste annexes
28059_liste_sup_20260616.pdf Liste sup
28059_plan_sup_20260616.pdf Plan sup
28059_oap_20260616.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brezolles
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire.brezolles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Brezolles
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire.brezolles@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28059 BREZOLLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.