85234_PLU_20260924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-MONTS"


Informations

Nom du document DU_85234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-MONTS
Maillage 85234 SAINT-JEAN-DE-MONTS
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 17:41
Publié le 29/09/2026 à 17:57
Mis à jour le 29/09/2026 à 17:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 14
Nom de l'archive 85234_PLU_20260924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°4
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bb722dedeced73f3990f35eff0969c0e
Producteur Mairie de Saint Jean de Monts
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-MONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85234
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.1435767,46.7467615,-1.9635367,46.8551717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85234_procedure_20260924.pdf Procédure
85234_rapport_20260924.pdf Rapport
85234_padd_20260924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85234_reglement_20260924.pdf Règlement écrit
85234_reglement_graphique_1_20260924.pdf Règlement graphique 1
85234_reglement_graphique_2_20260924.pdf Règlement graphique 2
85234_reglement_graphique_3_20260924.pdf Règlement graphique 3
85234_classement_infrastructures_bruit_routier_20260924.pdf Classement infrastructures bruit routier
85234_diagnostic_foncier_20260924.pdf Diagnostic foncier
85234_lotissement_de_plus_de_10_ans_20260924.pdf Lotissement de plus de 10 ans
85234_milieu_hydraulique_20260924.pdf Milieu hydraulique
85234_notice_annexes_sanitaires_1_20260924.pdf Notice annexes sanitaires 1
85234_notice_annexes_sanitaires_2_20260924.pdf Notice annexes sanitaires 2
85234_perimetres_DPU_20260924.pdf Perimetres DPU
85234_plan_reseau_eau_potable_20260924.pdf Plan reseau eau potable
85234_plan_reseau_eaux_pluviales_20260924.pdf Plan reseau eaux pluviales
85234_plan_reseau_eaux_usees_20260924.pdf Plan reseau eaux usees
85234_schema_assainissement_20260924.pdf Schema assainissement
85234_secteur_risque_plomb_20260924.pdf Secteur risque plomb
85234_servitudes_liste_et_fiches_20260924.pdf Servitudes liste et fiches
85234_servitudes_plan_20260924.pdf Servitudes plan
85234_zonage_assainissement_eaux_pluviales_20260924.pdf Zonage assainissement eaux pluviales
85234_orientations_amenagement_20260924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Jean de Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : loren.couton@mairie-saintjeandemonts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Jean de Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : loren.couton@mairie-saintjeandemonts.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.