19093_PLU_20160830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUGEALS-NAZARETH"


Informations

Nom du document DU_19093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUGEALS-NAZARETH
Maillage 19093 JUGEALS-NAZARETH
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2024 à 15:31
Publié le 10/10/2024 à 09:12
Mis à jour le 10/10/2024 à 09:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 19093_PLU_20160830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb75eb982c9d13889a135dd85d211815
Producteur Mairie de Jugeals Nazareth

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUGEALS-NAZARETH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5239179,45.0700911,1.5798069,45.1100094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19093_procedure_20160830.pdf Procédure
19093_rapport_20160830.pdf Rapport
19093_padd_20080124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19093_prescription_pct_16_01_20080124.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19093_prescription_surf_02_01_20080124.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
19093_prescription_surf_02_02_20080124.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
19093_prescription_surf_05_00_20080124.pdf Emplacement réservé
19093_reglement_20160830.pdf Règlement écrit
19093_reglement_graphique_20160830.pdf Règlement graphique
19093_cartographie_informations_20160830.pdf Cartographie informations
19093_info_surf_04_00_20080124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19093_info_surf_14_00_20151202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19093_info_surf_16_00_20080124.pdf Site archéologique
19093_info_surf_19_01_20080124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19093_liste_SUP_20100511.pdf Liste SUP
19093_plan_sup_20100511.pdf Plan sup
19093_orientations_amenagement_20080124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Jugeals Nazareth
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@jugeals-nazareth.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@jugeals-nazareth.fr


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Procédures en cours

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