12032_PLU_20171031

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSAC"


Informations

Nom du document DU_12032
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSAC
Maillage 12032 BOUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2022 à 18:06
Publié le 17/02/2022 à 18:34
Mis à jour le 17/02/2022 à 18:34
Statut
Version 5
Nom de l'archive 12032_PLU_20171031
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb8e4e4865f053ffe580f63a4890d386
Producteur Mairie de Boussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12032
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2022.
Emprise [2.3477832,44.2686985,2.4221022,44.3235048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/09/2016
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12032_procedure_20171031.pdf Procédure
12032_rapport_20171031.pdf Rapport
12032_PADD_20171031.pdf PADD
12032_prescription_surf_05_20171031.pdf Emplacement réservé
12032_reglement_20171031.pdf Règlement écrit
12032_reglement_graphique_20171031.pdf Règlement graphique
ANNEXE.pdf
12032_orientations_amenagement_20171031.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boussac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.