73071_PLU_20240522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNY-EN-VANOISE"


Informations

Nom du document DU_73071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNY-EN-VANOISE
Maillage 73071 CHAMPAGNY-EN-VANOISE
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 14:53
Publié le 09/07/2024 à 18:30
Mis à jour le 09/07/2024 à 18:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 73071_PLU_20240522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bb9e4141c23aaa944c94ab3590d9a649
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNY-EN-VANOISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73071
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.6726272,45.4042464,6.8896746,45.4990532]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73071_procedure_20240522.pdf Procédure
73071_rapport_1_20160811.pdf Partie 1
73071_rapport_2_20240522.pdf Partie 2
73071_padd_20160811.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73071_reglement_20240522.pdf Règlement écrit
73071_reglement_graphique_1_20240522.pdf Règlement graphique 1
73071_reglement_graphique_2_20240522.pdf Règlement graphique 2
73071_reglement_graphique_3_20240522.pdf Règlement graphique 3
73071_sup_graphique_20160811.pdf Sup graphique
73071_orientations_amenagement_1_20240522.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73071 CHAMPAGNY-EN-VANOISE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.