28370_CC_20090525

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAUMERAY"



Informations

Nom du document DU_28370
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAUMERAY
Maillage 28370 SAUMERAY
Source Inconnue
Téléversé le 04/12/2018 à 15:27
Publié le 05/02/2019 à 18:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28370_CC_20090525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bba9925b60366238b69002a6244f8814
Producteur commune de Saumeray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUMERAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.281926707565369,48.2226479612289,1.3519637569249714,48.28764717324383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28370_PaC_Maires_Hydrocarbures_20090525.pdf PaC Maires Hydrocarbures
28370_bordereau_pref_20090525.pdf Bordereau pref
28370_deliberation_CM_revision_20090525.pdf Deliberation CM revision
28370_liste_servitudes_20040406.pdf Liste servitudes
28370_plan_contraintes_20040406.pdf Plan contraintes
28370_plan_servitudes_20040406.pdf Plan servitudes
28370_plan_zonage_revision_20090525.pdf Plan zonage revision
28370_procedure_20040406.pdf Procédure
28370_rapport_20040406.pdf Rapport
28370_rapport_20090525.pdf Rapport
28370_reseau_eau_potable_20040406.pdf Reseau eau potable
28370_reseau_eaux_usees_20040406.pdf Reseau eaux usees
28370_zonage_assainissement_20040406.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Saumeray
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saumeray@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saumeray@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.