23052_PLU_20220624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-TAILLEFERT"


Informations

Nom du document DU_23052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-TAILLEFERT
Maillage 23052 LA CHAPELLE-TAILLEFERT
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2022 à 09:05
Publié le 29/08/2022 à 09:27
Mis à jour le 29/08/2022 à 09:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 23052_PLU_20220624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbc0fa43838940689bde888049d22e14
Producteur Agglomération du Grand Guéret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-TAILLEFERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23052
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/08/2022.
Emprise [1.8004872,46.0820019,1.857315,46.1470442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23052_procedure_20220624.pdf Procédure
23052_rapport_20220624.pdf Rapport
23052_padd_20220624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23052_reglement_20220624.pdf Règlement écrit
23052_reglement_graphique_1_20220624.pdf Règlement graphique 1
23052_reglement_graphique_2_20220624.pdf Règlement graphique 2
23052_info_surf_08_00_20220624.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
23052_info_surf_19_01_1_20220624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
23052_info_surf_19_01_2_20220624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
23052_info_surf_19_01_3_20220624.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
23052_info_surf_99_00_20220624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
23052_liste_annexes_20220624.pdf Liste annexes
23052_liste_sup_20220624.pdf Liste sup
23052_plan_sup_20220624.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération du Grand Guéret
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.