252902655_SCOT_20150521

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) OUEST CORNOUAILLE"


Informations

Nom du document scot_252902655
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) OUEST CORNOUAILLE
Maillage scot_252902655 SCOT OUEST CORNOUAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 14:46
Publié le 01/07/2021 à 19:31
Mis à jour le 01/07/2021 à 19:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 252902655_SCOT_20150521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbcc270ff966e8fca6f97cc37acb4a1c
Producteur Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille Aménagement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT OUEST CORNOUAILLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 252902655
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [-4.7411011,47.7902519,-4.1122828,48.1103812]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
252902655_procedure_20150521.pdf Procédure
252902655_doo_20150521.pdf Document d'orientation et d'objectifs
252902655_padd_20150521.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
252902655_rapport_20150521.pdf Rapport
252902655_doo_annexe_20150521.pdf Doo annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille Aménagement
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.fontaine@sioca.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : justine.fontaine@sioca.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.