10231_PLU_20250819

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MERIOT"


Informations

Nom du document DU_10231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MERIOT
Maillage 10231 LE MERIOT
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 17:15
Publié le 01/12/2025 à 15:15
Mis à jour le 01/12/2025 à 15:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10231_PLU_20250819
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbde122ae3913e4f15819a94bad35243
Producteur Commune de LE MERIOT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MERIOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10231
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.40542,48.4808294,3.4771653,48.5336053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10231_procedure_20250819.pdf Procédure
10231_rapport_20250819.pdf Rapport
10231_padd_20250819.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10231_reglement_20250819.pdf Règlement écrit
10231_reglement_graphique_20250819.pdf Règlement graphique
10231_etude_loi_barnier_20250819.pdf Etude loi barnier
10231_info_surf_19_1_20250819.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10231_liste_servitude_20250819.pdf Liste servitude

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE MERIOT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meriot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.meriot@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.