78516_PLU_20210709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAIZEUX"


Informations

Nom du document DU_78516
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAIZEUX
Maillage 78516 RAIZEUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 14:35
Publié le 25/10/2024 à 09:15
Mis à jour le 25/10/2024 à 09:15
Statut
Version 7
Nom de l'archive 78516_PLU_20210709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbed7e8635c33b0bb68620728ac056e5
Producteur Commune de Raizeux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAIZEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78516
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6490303,48.6135706,1.7206775,48.6615141]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78516_procedure_20210709.pdf Procédure
78516_rapport_1_20210709.pdf Partie 1
78516_rapport_2_20210709.pdf Partie 2
78516_rapport_3_20210709.pdf Partie 3
78516_rapport_4_20210709.pdf Partie 4
78516_padd_20210709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78516_prescription_surf_02_00_20210709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
78516_prescription_surf_05_00_20210709.pdf Emplacement réservé
78516_reglement_20210709.pdf Règlement écrit
78516_reglement_graphique_0_20210709.pdf Tableau d’assemblage
78516_reglement_graphique_1_20210709.pdf Règlement graphique 1
78516_reglement_graphique_2_20210709.pdf Règlement graphique 2
78516_annexes_20210709.pdf Annexes
78516_dossier_20210709.pdf Dossier
78516_info_lin_19_01_20210709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78516_info_surf_03_00_20210709.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78516_info_surf_04_00_20210709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78516_info_surf_17_00_20210709.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78516_info_surf_19_01_2_20210709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78516_info_surf_32_00_20210709.pdf Secteur de taxe d'aménagement
78516_info_surf_99_00_20210709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78516_liste_sup_20210709.pdf Liste sup
78516_plan_annexes_20210709.pdf Plan annexes
78516_plan_sup_20210709.pdf Plan sup
78516_orientations_amenagement_1_20210709.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Raizeux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-raizeux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-raizeux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.