43190_PLU_20241005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAPRADE"


Informations

Nom du document DU_43190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAPRADE
Maillage 43190 SAINT-GERMAIN-LAPRADE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 15:20
Publié le 21/10/2024 à 17:35
Mis à jour le 21/10/2024 à 17:35
Statut
Version 4
Nom de l'archive 43190_PLU_20241005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbf7f591c92a6b6b4f233815c5869c9a
Producteur Mairie de Saint Germain Laprade

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LAPRADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43190
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.9181732,44.9975115,4.0494196,45.0730995]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43190_procedure_20241005.pdf Procédure
43190_rapport_1_20241005.pdf Partie 1
43190_PADD_20241005.pdf PADD
43190_prescription_surf_05_00_20241005.pdf Emplacement réservé
43190_reglement_20241005.pdf Règlement écrit
43190_reglement_graphique_20241005.pdf Règlement graphique
43190_annexes_sanitaires_20241005.pdf Annexes sanitaires
43190_info_lin_19_01_20241005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43190_info_surf_04_00_20241005.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43190_info_surf_14_00_20241005.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43190_info_surf_14_01_20241005.pdf Info surf 14 01
43190_info_surf_19_01_20241005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43190_info_surf_32_00_20241005.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43190_liste_sup_20241005.pdf Liste sup
43190_plan_sup_20241005.pdf Plan sup
43190_orientations_amenagement_20241005.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Germain Laprade
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saintgermainlaprade.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saintgermainlaprade.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.