08140_PLU_20150408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOM-LE-MESNIL"



Informations

Nom du document DU_08140
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DOM-LE-MESNIL
Maillage 08140 DOM-LE-MESNIL
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2022 à 16:33
Publié le 17/01/2022 à 22:16
Mis à jour le 17/01/2022 à 22:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08140_PLU_20150408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bbfa032e1797d3236f9512159fd6ee8e
Producteur Mairie de Dom-le-Mesnil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOM-LE-MESNIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08140
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [4.7798088,49.6700576,4.8452131,49.6977909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08140_procedure_20150408.pdf Procédure
08140_rapport_20150408.pdf Rapport
08140_padd_20150408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08140_prescription_surf_02_00_1_20150408.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
08140_prescription_surf_02_00_2_20150408.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
08140_prescription_surf_05_00_20150408.pdf Emplacement réservé
08140_reglement_20150408.pdf Règlement écrit
08140_reglement_graphique_0_20150408.pdf Tableau d’assemblage
08140_reglement_graphique_1_20150408.pdf Règlement graphique 1
08140_reglement_graphique_2_20150408.pdf Règlement graphique 2
08140_annexes_2_20150408.pdf Annexes 2
08140_annexes_3_20150408.pdf Annexes 3
08140_annexes_4_20150408.pdf Annexes 4
08140_annexes_5_20150408.pdf Annexes 5
08140_annexes_6_20150408.pdf Annexes 6
08140_annexes_7_20150408.pdf Annexes 7
08140_info_lin_19_01_1_20150408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08140_info_lin_19_01_2_20150408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08140_info_surf_04_00_20150408.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08140_liste_annexes_20150408.pdf Liste annexes
08140_plan_annexes_20150408.pdf Plan annexes
08140_plan_sup_20150408.pdf Plan sup
08140_orientations_amenagement_18_00_20150408.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dom-le-Mesnil
Téléphone : 03 24 54 01 42
Courriel : mairie.domlemesnil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 01 42
Courriel : mairie.domlemesnil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.