54425_PLU_20130610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIENNES"



Informations

Nom du document DU_54425
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIENNES
Maillage 54425 PIENNES
Source Inconnue
Téléversé le 20/07/2017 à 14:03
Publié le 01/03/2018 à 11:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54425_PLU_20130610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bc12e343536dfba846bcf2e6c0dda623
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.762979465285855,49.2966450019663,5.8072660409738,49.318319321701175]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/06/2013
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
None https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
None http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54425_info_19_ann_tech_20130610.pdf Info 19 ann tech
54425_info_lin_19_aep_20130610.pdf Info lin 19 aep
54425_info_lin_19_eu_20130610.pdf Info lin 19 eu
54425_padd_20130610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54425_rapport_20130610.pdf Rapport
54425_reglement_20130610.pdf Règlement écrit
54425_reglement_graphique_20130610.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres, service Urbanisme
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.