37098_PLU_20260504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRACHE"


Informations

Nom du document DU_37098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRACHE
Maillage 37098 DRACHE
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2026 à 08:58
Publié le 02/06/2026 à 14:00
Mis à jour le 11/06/2026 à 15:17
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 37098_PLU_20260504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bc3a260bb7eace728568ce5e2ed3c12e
Producteur Mairie de DRACHE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRACHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.6040148,47.0376353,0.6595011,47.1006933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DRACHE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.drache@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de DRACHE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.drache@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37098 DRACHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de DRACHE a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°2 le 4 mai 2026.

      37098_PLU_MEC2_20260504  
37098_20260504_delib_MEC2_20260504.pdf